Mentions Légales

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1. IDENTIFICATION DU SITE

• Éditeur du Site : hysteroscopie -
• Directeur de la publication : hysteroscopie
• Webmestre : Société AvanceNet
• Conception / Réalisation du site : Société AvanceNet - www.AvanceNet.com
• Fournisseur d'hébergement du Site : OVH

2. INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées à hysteroscopie

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 :

• vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
• Pour cela, il suffit d'en faire la demande soit par courrier auprès de l'administrateur du Site à l'adresse suivante : hysteroscopie -

3. PROPRIETÉ INTELLECTUELLE

Ce site appartient et est exploité par hysteroscopie. Tous les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site http://www.hysteroscopie.org/ (ci-après "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent à hysteroscopie ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l'intégralité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération).

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont hysteroscopie n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que hysteroscopie n'est pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et que hysteroscopie n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

5. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS

hysteroscopie ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le Site. hysteroscopie met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour.

Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.

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6. DISPONIBILITÉ DU SITE

Vous êtes informé que le Site de hysteroscopie est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, hysteroscopie pourra interrompre l'accès au site.

7. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Le Site et son contenu sont soumis au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Paris.

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